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14 avril 2012 6 14 /04 /avril /2012 08:50

 

 Le Procureur de la Cour pénale internationale faillit à ses obligations en décidant de mettre fin à l’examen préliminaire mené sur des crimes de guerre présumés commis par l'armée israélienne lors de l’agression sur Gaza entre décembre 2008 et janvier 2009. Il invoque la non compétence de la Cour, mais faut-il lui rappeler que cette Cour a été créée par 115 Etats qui ont ratifié son statut, dès lors, elle ne doit son existence qu’à ces Etats-parties. C’est donc une instance indépendante du système de l’ONU, même s’il existe un lien avec le Conseil de sécurité, qui peut saisir la Cour et fonder sa compétence ou suspendre une procédure en cours pour un an, si cette procédure est un obstacle à la paix.

L’obstacle à la paix, dans ce cas, réside dans le fait de ne pas reconnaître le droit à la justice aux 1 300 tués et aux quelque 5 000 blessés qui sont des victimes de crimes de guerre commis par l’armée d’occupation israélienne.

 L’Autorité palestinienne a déposé une déclaration de compétence – 21 janvier 2009-, pour des faits très graves, qui a été enregistrée par le greffe. A l’époque celui-ci avait précisé que l’enregistrement n’établissait pas recevabilité, et que «seuls les juges » de la Cour se prononceraient sur la validité de la déclaration de compétence. Mais n’oublions pas que l’Assemblée générale des Nations unies a reconnu, dans le courant de l’année 2009, la compétence judiciaire de la Cour dans le cas des crimes de guerre commis par l’armée israélienne. Le Procureur a oublié, en prenant cette décision, que ce n’était pas à lui de trancher sur la recevabilité mais aux magistrats composant les chambres.

Faut-il lui rappeler qu’en droit international il existe un principe fondamental qui est celui de la compétence, dès lors c’est à chaque Cour de se prononcer sur sa compétence, ce qui n’est pas le cas dans l’ordre juridique interne où il y a un législateur ?

Faut-il aussi lui rappeler que la CPI a été créée « pour mettre un terme à l’impunité des auteurs des crimes (…) qui menacent la paix, la sécurité et le bien-être (…) et à concourir ainsi à la prévention de nouveaux crimes » –Préambule du Statut de Rome de la CPI- ?

En décidant d’abandonner la Palestine à la justice de la puissance occupante, il abandonne une des missions essentielles de la CPI : la lutte contre l’impunité et il renforce le sentiment prégnant chez beaucoup de peuples que cette Cour est à la merci des Occidentaux et particulièrement des Etats-Unis. Or, la Cour a justement été créée pour suppléer les impossibilités des juridictions nationales et leur est complémentaire –article 1-. Dans le cas de la Palestine, la cour suprême israélienne revendique uniquement le droit à la sécurité, peu lui importe les éléments dévastateurs sur l’approche des droits fondamentaux des Palestiniens. Dès lors que peuvent attendre les victimes palestiniennes des juridictions israéliennes ? On comprend parfaitement pourquoi l’Etat israélien "se félicite de la décision prise sur la base de l'absence de compétence juridique de la CPI", puisqu’il avait "fait savoir, d'entrée de jeu et clairement, que la CPI n'avait pas compétence dans cette affaire".

Il serait important de rappeler à la communauté internationale ses obligations à l’égard du peuple palestinien tel que cela lui a été signifié en 2004 dans l’avis à propos de l’illégalité du mur par la Cour internationale de Justice et que les 115 Etats parties au Statut de Rome rappelle au Procureur ses obligations et les missions de la CPI et non qu’elle soutienne des décisions qui font sombrer le monde dans un espace où ne prévalent que la politique du deux poids deux mesures et de la loi du plus fort.

 Il est urgent que le mouvement de solidarité international soutienne les Palestiniens qui vont devoir se faire entendre à La Haye.

 Nous devons être avec eux pour dénoncer le blocage de l’accès à la Cour au bon vouloir du Conseil de sécurité. Cette violation du statut de la CPI doit être dénoncée pour ce qu'elle est: un flagrant déni de justice.

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Publié par Union Juive Française pour la Paix
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14 avril 2012 6 14 /04 /avril /2012 08:45

 

APARTHEID ET ALEXANDRINS
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BRUXELLES - MARDI 17 AVRIL 2012, 12h15
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Midi du Librex « Syrie : les dessous de la rébellion », avec Bahar Kimyongür, auteur du livre Syriana, la conquête continue, de 12h15-14h30 à la Maison de la solidarité 66, rue Coenraets - 1060 Bruxelles, Belgique. Organisateur(s) : Centre régional du Libre Examen, info@centre-librex.be Tél : 02/535.06.78
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SART BERNARD - SAMEDI 28 AVRIL, 16h
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Week-end de conférences à Sart-Bernard (Namur), 28, 29 & 30 avril 2012. Conférence de Michel Collonsur « Le rôle des médias dans les guerres », le samedi 28 avril, à 16h. Lieu : Rue les Quartiers 5, 5330 Sart-Bernard, Belgique. Réservations : 0475/870607. Prix : 8euros. Infos : www.nouveau-monde.be

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Publié par Michel Collon
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14 avril 2012 6 14 /04 /avril /2012 08:42

 

Voilà un scandale qui, s'il était connu d'un grand nombre de Français, ferait sans doute une onde de choc à travers tout le pays...

Vous savez sans doute que le gouvernement a récemment publié un décret qui oblige chaque automobiliste à détenir dans sa voiture un éthylotest enfin deux, l'un pour se tester en cas de doute, et l'autre à présenter aux gendarmes en cas de contrôle.

Officiellement, le but est de lutter contre l'alcoolisme au volant. Tout le monde aimerait voir moins de drames sur la route liés à l'alcool, c'est incontestable. Mais je vais vous montrer qu'il s'agit de bien autre chose ici...

L'affaire est tellement scandaleuse qu'il fallait absolument que je vous envoie un mail pour vous informer !

Alors, voilà ce qui se passe :

En juillet, une association, "I-Test" se crée pour militer en faveur d'éthylotests obligatoires dans toutes les voitures. Ils interpellent le Ministre de l'Intérieur, Claude Guéant, et hop quelques mois plus tard le décret sort. La nouvelle infraction est créée, avec une amende de 17 euros à la clef.

Quand on sait qu'il faut des années d'habitude pour obtenir quoi que ce soit quand on est une association, nous avons été saisis par cette rapidité !

Vous le savez, ici à la Ligue de Défense des Conducteurs, nous enquêtons depuis plus de trois ans sur la répression routière il ne nous a pas fallu longtemps pour découvrir le pot aux roses !

Qui sont les membres de cette "association" ? S'agit-il, comme on aurait pu le croire, d'un collectif de familles qui ont perdu un proche sur la route à cause d'un chauffard qui avait trop bu ?

Pas du tout : ce sont tout simplement... des fabricants d'ethylotests ! Le Président de "l'association" est chargé de mission chez Contralco, le plus grand fabricant d'éthylotests chimiques (les fameux "ballons").

Et là, il vient de réussir un coup de maître : assurer à sa boîte un marché 100 % garanti sur 38 millions de voitures !

Le calcul est vite fait : 38 millions de voitures x 2 éthylotests à 1 pièce = 76 millions d'euros garantis dès l'application du décret en juillet prochain.

    Mieux : le décret comporte une obligation de norme NF pour les éthylotests... norme que cette entreprise est la seule à avoir !

Voilà : un marché juteux, 100 % garanti, qui va rapporter des millions à une grosse entreprise...

 ... Et nous, on vient nous dire que c'est pour notre sécurité ? Et que si l'éthylotest venait à manquer dans notre boîte à gants, ce serait tellement grave qu'on devrait payer une amende ?

Franchement, de qui se moque-t-on ?

   

C'était déjà la même chose avec les radars : au départ ils sont venus nous dire que c'était pour notre sécurité, et il n'y avait pas de raison de ne pas y croire. Enfin, au début...

Car vu les bénéfices colossaux que raflent maintenant, chaque année, les grandes entreprises qui installent et entretiennent les radars (plus de 200 millions d'euros par an, directement issus de vos PV), qui peut encore venir nous parler de sécurité ??

Année après année, les pouvoirs publics tirent un peu plus sur la corde, en se disant que ça va passer, que les Français ne vont rien dire... Alors depuis 2003 et la mise en place des premiers radars vitesse, on a eu les radars feu rouge, les radars tronçon, les radars discriminants, les radars "zones de chantier", les radars mobiles embarqués dans des véhicules en mouvement, etc... L'Etat fait rentrer de plus en plus d'argent, et la cagnotte des entreprises productrices de radars gonfle, gonfle...

Ces entreprises sont devenues tellement puissantes que, désormais, elles ne se cachent même plus pour faire leurs magouilles : le fameux lobbyiste qui vient d'obtenir le marché du siècle, avant de se lancer dans le business de l'éthylotest, dirigeait une société de radars ! C'est même lui qui a vendu les premiers radars feu-rouge au gouvernement !

Quelques entreprises bien placées veulent grossir facilement leur chiffre d'affaire sans prendre de risque, ils sollicitent les pouvoirs publics, lesquels nous jouent la carte de la sécurité routière, et hop le tour est joué, le business est installé, et vous êtes ses clients forcés.

Comment en est-on arrivés là ? Tout simplement parce qu'à chaque fois qu'ils tiraient un peu plus sur la corde, aucune voix ne s'élevait assez fort pour que ça fasse scandale et que ça s'arrête.

Mais tout cela n'a que trop duré : quel autre business vont-ils réussir à implanter demain ? L'éthylotest anti-démarrage obligatoire dans toutes les voitures (coût : 1000 euros par véhicule) ? Des boîtes noires comme dans les avions, ou la géolocalisation obligatoire ?

Ne vous en faites pas pour eux : ils trouveront toujours un prétexte de sécurité routière pour donner mauvaise conscience à ceux qui voudraient contester.

En vérité, c'est eux qui devraient avoir honte de leurs pratiques. Agiter sous le nez des gens des images horribles d'accidents, profiter du deuil des familles des victimes, pour engraisser un business juteux, ce sont des pratiques inqualifiables ! Mais tant que des millions de Français ne leur auront pas fait savoir à quel point ils sont indignés, rien ne les arrêtera.

Aidez-moi à faire connaître ce scandale au plus grand nombre de Français possible, en transférant ce message à tous vos amis, vos proches, ou vos collègues. Ne les laissez pas tomber dans le piège de la propagande des pouvoirs publics qui utilisent la sécurité routière comme un alibi pour engraisser un business juteux.

http://www.liguedesconducteurs.org/

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Publié par Christiane Bayard
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14 avril 2012 6 14 /04 /avril /2012 08:30

 

Le 6 avril 1994, l'attentat contre l'avion du président Juvenal Habyarimana a sonné le début d'un génocide soigneusement préparé qui, en trois mois, a provoqué la mort dau moins huit cent mille Tutsi et de nombreux Hutu dont le Premier ministre, madame Agathe Uwilingiyimana.

Dix-huit ans après, alors que des procédures contre des auteurs présumés d'actes de génocide et de crimes de guerre sont engagées, le rôle de la France dans la catastrophe humaine qui a plongé le Rwanda dans la nuit et le sang n'est pas complètement établi. C'est l'effet de la théorie du « double génocide » qui continue à justifier le rôle d'arbitre que s'est donné à la France en « s'étant interposé entre factions rivales », ainsi que l'ordre donné aux forces françaises de l'opération Turquoise de ne pas désarmer les troupes du gouvernement intérimaire rwandais qui commettait le génocide.

Après dix-sept années dune enquête conçue pour justifier des conclusions définies a priori, le rapport d'expertise balistique portant sur l'attentat du 6 avril, demandé par les juges Poux et Trevidic a confirmé, en janvier dernier, que l'enquête menée de Paris par le juge Bruguière n'avait visé qu'à justifier la politique de la France dans ce pays.

La LDH est attentive à ce que le travail de justice se poursuive pour établir toutes les responsabilités dans des exactions que la Cour pénale internationale a justement qualifiées d'entreprise génocidaire. Elle doit permettre d'abord que les procédures engagées depuis de nombreuses années contre les personnes résidant en France soupçonnées de complicité de génocide aboutissent, mais aussi de poursuivre l'instruction de la plainte menée contre certains membres des forces armées françaises en raison de leur comportement durant l'opération Turquoise.

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Publié par Ghislaine Millet
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14 avril 2012 6 14 /04 /avril /2012 08:24

Le Congrès des États-Unis tente en ce moment de faire passer discrètement une nouvelle loi qui lui permettrait d'espionner sans restrictions l'Internet mondial -- et il espère que le monde ne s'en apercevra pas. Nous avons aidé à neutraliser son attaque contre Internet la dernière fois, rééditons ce succès.

Plus de 100 membres du Congrès appuient un projet de loi (CISPA) qui donnerait aux entreprises privées et au gouvernement américain le droit d'espionner n'importe lequel d'entre nous, à tout moment et aussi longtemps qu'ils le désirent sans mandat. C'est la troisième fois que le Congrès des États-Unis s'attaque à nos libertés sur Internet. Mais nous avons aidé à vaincre SOPA et PIPA -- nous pouvons aussi enterrer cette loi d'espionnage très excessive.

Notre tollé mondial a joué un rôle de premier plan pour protéger Internet face aux gouvernements désireux de surveiller et contrôler nos faits et gestes sur Internet. Unissons nos voix une fois de plus -- et triomphons de cette loi pour de bon. Signez la pétition et envoyez-la à tous les internautes que vous connaissez:

http://www.avaaz.org/fr/stop_cispa_fr/?vl

Dans le cadre du projet de Loi sur la Protection et l'Échange de Renseignements sur Internet (CISPA), les fournisseurs d'accès à Internet pourront légalement, au moindre soupçon de cybermenace, collecter des informations sur nos activités en ligne (sans nous prévenir que nous sommes surveillés), les transmettre au gouvernement américain, puis utiliser une clause d'immunité absolue afin de se protéger d'éventuelles poursuites pour violations de la vie privée ou pour toute autre pratique illégale. Ce projet s'attaque violemment à la vie privée qui nous est indispensable pour envoyer nos e-mails, discuter sur Skype, faire des recherches sur le web et bien plus.

Mais nous savons que le Congrès américain redoute la réaction des millions d'Internautes dans le monde. C'est la troisième fois qu'il essaie d'attaquer nos libertés sur Internet et de faire passer une loi discrètement, en changeant à chaque fois le nom de la loi et en espérant que les citoyens ne s'en aperçoivent pas. Des groupes de défense des droits des internautes comme l'Electronic Frontier Foundation ont déjà condamné le projet de loi pour ses atteintes au droit fondamental à la vie privée -- il est temps de nous faire entendre.

Signez la pétition contre CISPA adressée au Congrès. Lorsque nous aurons atteint 250 000 signatures, nous remettrons notre appel à chacun des 100 membres du Congrès qui appuient le projet de loi:

http://www.avaaz.org/fr/stop_cispa_fr/?vl

Les libertés sur Internet sont quotidiennement menacées par des gouvernements dans le monde entier -- mais les États-Unis sont les mieux placés pour s'attaquer aux droits des internautes parce qu'une très grande quantité de serveurs et plate-formes web y est située. Notre mouvement a prouvé à de nombreuses reprises que l'opinion publique mondiale peut aider à triompher des menaces portées par les États-Unis à notre Internet. Prouvons-le une fois de plus.

Plus d'informations:

Après SOPA et PIPA, la menace CISPA (PC INpact)
http://www.pcinpact.com/news/70073-cispa-sopa-pipa-congres-rogers.htm

CISPA: le projet du Congrès de censurer Internet inquiète les observateurs (Examiner - en anglais)
http://www.examiner.com/progressive-in-portland/cispa-congressional-plan-to-censor-internet-concerns-critics

De bonnes et de mauvaises libertés: l'ironie de la cybersécurité (RT - en anglais)
http://rt.com/usa/news/usa-internet-cybersecurity-cispa-299/

Soulèvement sur Internet contre les lois SOPA/PIPA: ne criez pas encore victoire (Wired - en anglais)
http://www.wired.com/threatlevel/2012/01/internet-revolt-follow/

Projet de loi H.R. 3523 en 2011: Loi sur la Protection et l'Échange de Renseignements sur Internet (en anglais)
http://www.govtrack.us/congress/bills/112/hr3523

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Publié par Avaaz
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6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 10:36

 

L’Education Nationale était devenue un Parc d’Attractions pour former des ignorants joyeux et primesautiers, et chacun applaudissait des deux mains ! Bien, très bien.

Enfin, le système éducatif, en France, confié à des imbéciles confirmés, accédait à la 17ème place dans le monde ! Et c’est nettement mieux que la 18ème !

La race s’améliorait, puisqu’elle était de plus en plus courte et facilement délocalisable. Personne ne saurait nier que la différence entre De Gaulle et Nicolas Sarkozy atteint environ quatre vingt centimètres ! Conséquence : les avions ministériels contiennent quatre fois plus de présidents qu’il y a quarante ans ! Autant de gagné pour le transport de ces marchandises dont l’utilité est discutable. Eh bien, voici un miracle laïque. Malgré la diminution de la taille, les lycéens et même les jeunes étudiants en maternelle, sont de plus en plus efficaces.

Jusqu’en 2005, on peut affirmer que les lycées et les universités fonctionnaient correctement, selon une tradition solidement établie.

On apprenait par le « voyage pédagogique », qui permettait de comparer les prix du shit et de la cocaïne, et d’en tirer profit ensuite dans les salles de shoot, et les salles de baise. Bref une nouvelle civilisation se mettait en place avec toutes les possibilités dans la diversité amoureuse. On pouvait choisir entre « Homo Sapionce » et « Gouine de Salon » avec options variables : méthodes Mitterrand et Méthode Strauss-Kahn, avec ou sans prépuce, donc. Un énorme progrès laissait apparaître des chemins qui chantent, des routes fleuries, avec des négresses suceuses et des femmes qui faisaient le ménage à fond !

Dans les pays circonvoisins, on apprenait la langue fourrée à la choucroute, la langue fourrée aux macaronis, la langue fourrée n’importe comment et n’importe où. Les jeunes lycéens appréciaient donc les langues, apprises selon des méthodes vraiment orales.

Hélas, certains avaient lu, au moins les titres, des mauvais auteurs, comme Victor Hugo, qu’ils prenaient pour Voctir Hogu, suite à un séjour linguistique en Roumanie. Lamartine, dont ils croyaient que c’était une femme, à cause de la prononciation ancestrale des noms des jeunes filles, précédées d’un article défini, ce qui donne ici, La Martine. Mais ces règles grammaticales étaient démodées et ne contribuaient pas à une amélioration du niveau des connaissances.

Or, depuis quelques années, on voit fleurir en France des méthodes nouvelles, inspirées du grand banditisme ministériel. C’est ainsi que si l’on veut bien s’en donner la peine, on lira dans la presse quotidienne, des enfants équipés d’armes de plus en plus lourdes avec lesquelles ils dégomment leurs petits camarades.

C’est un progrès indéniable, d’autant que les classes sont surchargées et que la densité des imbéciles s’accroît vertigineusement. Dans l’un des derniers faits divers on voit ainsi un enfant de 12 ans « tirer dans le tas » et abattre trois de ses condisciples. Ils contribuent ainsi à la dépopulation des zones surpeuplées, et on pourrait seulement les aider à choisir leurs cibles.

Ils pourront les repérer aisément à la télévision, voire les enregistrer, et organiser un genre de « ball trap » salutaire pour l’ensemble des français. On pourra se fixer des objectifs plus rationnels, ce qui donnera du charme à ces divertissements utiles. Par exemple : on dégommera un (ou une) ministre tous les jours impairs. La semaine suivante, on choisira les jours pairs.

Je vois, chers jeunes que vous avez compris le jeu. Bien sûr vous risquez les scolioses dans le transport de ces charges excessives pour vos frêles épaules. Mais quelle joie quand vous rapporterez à la maison, ce gibier de potence, alourdi par les repas trop abondants.

Et puis pour la défense, à supposer qu’on vous poursuive en justice, vous avez l’argument imparable : Ils nous exploitaient vraiment trop, nous allons maintenant les bouffer. Dernier conseil : Faites les stériliser auparavant ! Ils sont bourrés de microbes ! Bonne chasse.

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Publié par Rolland Hénault
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6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 10:24

 

Contrôle social et société de surveillance généralisée :

- Création du fichier « prévention des atteintes à la sécurité publique ». Il permet d’enregistrer des informations patrimoniales et des informations liées à la vie publique. Les mineurs sont concernés à partir de 13 ans (décret du 16 octobre 2009).

- Création du fichier « enquêtes administratives liées à la sécurité publique ». Il doit permettre de déterminer si le comportement de la personne n’est pas incompatible avec l’exercice des fonctions ou des missions envisagées (décret du 16 octobre 2009). Ces deux fichiers, créés par un décret paru lors de la sainte-Edvige, sont en fait des versions légèrement améliorées du fichier Edvige.

- Création de fichiers d’« analyse sérielle » et de logiciels de rapprochement judiciaire qui permettent le croisement de cinquante-neuf fichiers policiers existants, et où pourront figurer les personnes mises en cause dans une enquête, pendant trois ans après clôture de l’enquête (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Légalisation du scanner corporel utilisé dans les aéroports (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

 

Internet sous haute surveillance :

- Blocage administratif d’accès à certains sites Internet dont les contenus seront considérés illicites. Les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) devront empêcher l’accès des utilisateurs par blocage des adresses électroniques (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011)

- Pour les infractions rentrant dans le champ de la criminalité organisée, possibilité pour les policiers d’installer un mouchard dans l’ordinateur du suspect permettant la captation des données informatiques et de connaître pendant huit mois ses mots de passe (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Possibilité pour les policiers d’une infiltration électronique avec utilisation d’un pseudonyme. Les éléments extraits pourront être conservés (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

 

Liberté de la presse et agents de renseignements :

- Impunité judiciaire pour les agents de renseignements, leurs sources et leurs collaborateurs lorsqu’ils utilisent une identité ou un nom d’emprunt. En revanche, une peine de prison de trois ans est prévue pour toute personne qui, «même involontairement », révèlerait leur identité. Cette mesure remet en cause la liberté de la presse (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

 

Pression policière de plus en plus inquiétante :

- Possibilité pour les polices municipales d’être équipées de pistolets Taser. En 2004 , le Comité de prévention contre la torture de l’Onu a reconnu explicitement que le Taser « peut tuer » (décret du 22 septembre 2008).

- Installation de policiers dans cinquante-trois établissements scolaires (septembre 2011).

- Création d’une réserve civile constituée de retraités de la police nationale et de volontaires français âgés de 18 à 65 ans (14 mars 2011 – loi Loppsi 2).

- Possibilité pour la police de procéder, dans le cadre d’une enquête, à la saisie d’une somme d’argent sur un compte bancaire. Le juge ne se prononcera qu’ultérieurement pour maintenir ou non la saisie (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Possibilité, pour la police, de procéder de force à un examen médical et à une prise de sang sur toute personne ayant commis à l’encontre d’une personne dépositaire de l’autorité publique des actes susceptibles d’entraîner sa contamination par une maladie virale grave (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

 

Augmentation des pouvoirs du préfet :

- Possibilité pour le préfet de faire installer un dispositif de vidéo-surveillance adapté «pour toute manifestation ou rassemblement de grande ampleur», de demander à une commune d’installer un tel dispositif , de prendre des mesures de « couvre-feu » à l’égard des mineurs de 13 ans et de placer le mineur à l’aide sociale à l’enfance. Auparavant, cette mesure relevait exclusivement de l’autorité administrative (14 mars 2011 – loi Loppsi 2).

 

Recul des garanties judiciaires :

- Instauration de la loi de « rétention de sûreté ». Elle permet de prolonger l’enfermement des personnes considérées comme « dangereuses » après l’exécution de la peine de prison. Aucune limitation de durée n’est prévue (loi du 25 février 2008).

- Extension du régime de surveillance judicaire aux personnes qui ont purgé une peine d’emprisonnement égale ou supérieure à cinq ans (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Recours systématique à la « visio-conférence » pour les jugements en correctionnelle. L’emprisonnement et la rétention seront décidés par des juges siégeant derrière des caméras; les droits de la défense en sont considérablement transformés (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

 

Nouveaux délits et peines toujours plus lourdes :

- Adoption de la loi « anti-bande » qui punit de trente ans et 45 000 euros toute participation à un groupement formé dans le but de commettre des violences, mais la notion de bande est très floue. Il s’agit en fait d’une résurgence de la loi «anti-casseurs» (30 juin 2009).

- Extension des peines planchers aux délinquants primaires pour certaines infractions de violences aggravées (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Aggravation des peines en cas de vol au préjudice de personnes vulnérables (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Extension du système des peines incompressibles pour les auteurs de meurtre ou d’assassinat commis en bande organisée ou avec guet-apens sur toute personne dépositaire de l’autorité publique (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

- Création du délit de «vente à la sauvette». Il est passible de six mois d’emprisonnement (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011).

 

Justice des mineurs :

- Marginalisation du juge des enfants par la création d’un tribunal correctionnel pour mineurs. Cette mesure constitue une grave remise en question des principes de l’ordonnance de 1945 (loi du 10 août 2011).

- Accélération des délais de réponse pénale, tout en supprimant des possibilités de réponse éducative (loi du 10 août 2011).

- Possibilité d’assigner un mineur à résidence sous surveillance électronique (loi du 10 août 2011).

- Possibilité de faire comparaitre de force à l’audience les parents d’un mineur, même si l’on est dans l’ignorance des motifs de leur absence (loi du 10 août 2011).

 

Ciblage des poulations les plus «fragiles» :

- Création d’une taxe de 110 euros pour toute demande d’un titre de séjour (décret du 9 février 2011).

- Création d’une taxe obligatoire de 30 euros pour pouvoir bénéficier de l’Aide médicale d’Etat (décret du 1er mars 2011).

- Contribution obligatoire de 35 euros pour obtenir l’aide juridictionnelle. C’est la fin de l’aide juridictionnelle gratuite par l’instauration d’un droit de plaidoirie de 13 euros à la charge de l’avocat (décret du 29 septembre 2011).

 

Réforme des soins psychiatriques :

- Pour les personnes faisant l’objet de soins psychiatriques dans le cadre d’une hospitalisation d’office, institution d’un délai de 72 heures pendant lequel toute action de traitement sera autorisée, éventuellement sur seule décision du directeur de l’hôpital, qui se prononcera à la vue d’un seul certificat médical, émanant le cas échéant d’un médecin exerçant dans l’établissement (loi du 5 juillet 2011).

- Possibilité d’instaurer des soins sous contrainte à domicile. Cette mesure, rejetée par de nombreux professionnels, fait fi du consentement du malade, induira un programme de soins imposé, un recours accru aux soins médicamenteux et risque fort de fonctionner sur le mode du chantage et du marchandage (loi du 5 juillet 2011).

 

Durcissement de la législation envers les étrangers :

- Création du fichier Eloi qui enregistre pour une durée de trois ans des données concernant les étrangers expulsés et leurs enfants. L’hébergeant chez qui l’étranger est assigné à résidence est fiché pendant trois mois (décret n°2007-1890 du 26 décembre 2007).

- Création du fichier Oscar, outil de statistique et de contrôle de l’aide au retour des étrangers bénéficiaires de l’aide au retour. Sont enregistrées les images numériques des empreintes des dix doigts du bénéficiaire et de ses enfants âgés de plus de douze ans (décret du 26 octobre 2009).

- Possibilité pour l’autorité administrative d’ordonner, de placer, hors de tout contrôle par l’autorité judiciaire, sous surveillance électronique, pour une durée maximale de deux ans, l’étranger astreint à résidence. (loi Loppsi 2 du 14 mars 2011)

- Création de zones d’attente ad hoc, n’importe où sur le territoire français. L’extension illimitée de ces zones remet gravement en cause l’accès à la procédure de demande d’asile sur le territoire (loi du 16 juin 2011).

- Création d’Adgref 2 (application de gestion des dossiers des ressortissants étrangers en France) qui fusionne les traitements dénommés Adgref et Eloi (décret du 8 juin 2011).

- Durée maximale de la rétention portée de trente-deux jours à quarante-cinq jours, report du contrôle du juge des libertés et de la détention après cinq jours de rétention (loi du 16 juin 2011).

- Mise en place d’interdictions administratives de retour (de deux à cinq ans), véritable bannissement du territoire français (loi du 16 juin 2011).

- Pénalisation du « mariage gris » par une amende de 1500 euros ou par une peine pouvant aller jusqu’à cinq ans d’emprisonnement (loi du 16 juin 2011)

- Restriction du droit de séjour des étrangers gravement malades. Pour que la raison soit reconnue comme valable, il faudra que le traitement approprié n’existe pas dans le pays où l’étranger doit être expulsé. Auparavant, l’étranger ne devait pas « effectivement » bénéficier d’un traitement approprié dans son pays (loi du 16 juin 2011).

- Publication d’une circulaire sur l’aide humanitaire aux étrangers en situation irrégulière qui maintient la présomption de culpabilité des aidants (23 novembre 2009).

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Publié par Ghislaine Millet
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6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 10:21

 

Pour trouver les derniers milliards, le gouvernement annoncera le mois prochain que le bureau de l'Immigration va commencer à déporter les seniors (au lieu des illégaux et des sans papiers) de façon à diminuer les coûts de la Sécurité Sociale.

Les personnes âgées sont beaucoup plus faciles à attraper et ne se rappelleront pas comment revenir à la maison. 

J'ai commencé à pleurer en pensant à toi !

Puis j'ai réalisé... que je te verrais dans le bus !!

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Publié par Alain Bosquet
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6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 10:16

 

LACAT-France, Amnesty International France, lAssociation France Palestine Solidarité et la Ligue des droits de lHomme ont exigé jeudi 29 mars la libération de Hana Al-Shalabi, jeune palestinienne de 29 ans en détention administrative depuis février dernier et dont les jours sont en danger. Les associations exhortent les responsables politiques français à réagir.

 Hana Al-Shalabi a été enlevée chez elle par l'armée israélienne, le 16 février dernier. Brutalement interrogée et soumise à une fouille à corps humiliante, elle a été mise en détention administrative, sans charge, ni procès.

 Depuis plus de 41 jours, Hana Al-Shalabi poursuit une grève de la faim pour protester contre son arrestation brutale et contre son maintien en détention administrative. Cette pratique arbitraire et injuste, en vigueur depuis loccupation britannique, est toujours exercée en Israël. Lordre de détention est délivré par un commandant militaire et permet aux autorités israéliennes de détenir sans jugement pour une période indéterminée et sans la moindre justification toute personne, considérée comme une « menace pour la sécurité » d'Israël.

 Hana Al-Shalabi, qui a déjà été en détention administrative pendant près de deux ans et demi et a été libérée dans le cadre de léchange de détenus entre Israël et le Hamas, se bat pour sa liberté et sa dignité, comme la fait juste avant elle Khader Adnan, qui a payé de sa santé 66 jours de grève de la faim et qui attend toujours sa libération annoncée pour le 17 avril prochain.

 La détention administrative, pratique équivalant à une détention arbitraire, constitue une violation grave du droit international en contrevenant au droit à la liberté et à la sécurité de la personne et au droit à un procès équitable, garantis notamment par les articles 9 et 14 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques ratifié par Israël. Elle viole également le droit international humanitaire.

 Les député(e)s, les responsables politiques, le gouvernement français et la communauté internationale ne peuvent garder le silence plus longtemps face à cette violation israélienne du droit international et humanitaire. Ils doivent la condamner.

 Ils doivent appeler les autorités israéliennes à labrogation pure et simple de la procédure de détention administrative et exiger la libération immédiate dHana Al-Shalabi. Sa vie est aujourdhui en jeu.



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Publié par AFPS
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6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 10:12

 

Les news de Mars 2012

Les dessins de Burki du mois de mars 2012 :

http://chansonrebelle.com/dessins-de-burki/burki-mars-2012.html

Pour une fois je pousse un coup de gueule très personnel, en hommage à des frangins de misère :

http://chansonrebelle.com/coups-de-gueule/-frere-de-misere.html

Un nouveau bouquin de Abd Al Malik «Le dernier français» paru aux Edition «Le cherche-Midi» sous la houlette de Jean-Paul Liegeois :

http://chansonrebelle.com/parutions-cd-/-livres/abd-al-malik-le-dernier-francais.html

Autre livre sur le grand amour qu’ont vécu René Char et Tina Jolas «Tina, l’amour infini de René Char» paru aux Edition «Le cherche-Midi» sous la houlette de Jean-Paul Liegeois :

http://chansonrebelle.com/parutions-cd-/-livres/patrick-renou-tina-l-amour-infini-de-rene-char.html

Un nouvel album d’Hervé Lapalud aux tonalités africaines, des chansons pleines de générosités :

http://chansonrebelle.com/parutions-cd-/-livres/herve-lapalud-pas-pour-une-heure.html

Bruno Fromentot, un conte musicale :"Regarde il y a une étoile qui danse dans le ciel" :

http://chansonrebelle.com/parutions-cd-/-livres/bruno-fromentot-un-conte-musical.html

L’actualité de Michel Valette, fervent défenseur de la chanson d’auteur depuis des décennies, créateur du cabaret La Colombe et de l’association Chant’Essone, écrivain de talent, et bien d’autres créations en relation avec la chanson :

http://chansonrebelle.com/spectacles-festivals/l-actualite-de-michel-valette.html

Gérard-André a chanté Jean Ferrat, et parle de «La Closerie», son «Olympia de campagne» (comme l’a surnommé Julos Beaucarne):

http://chansonrebelle.com/spectacles-festivals/gerad-andre-a-chante-jean-ferrat.html

Bruno Joubrel un livre "Chez Georges", l'histoire du dernier des cabarets littéraires

http://chansonrebelle.com/parutions-cd-/-livres/bruno-joubrel-chez-georges.html



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Publié par Gérard Gorsse
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