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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:41

Les lois sur le Renseignement et sur la programmation militaire s’attaquent principalement aux libertés privées. La liquidation des libertés publiques sera l’affaire de l’état d’urgence. Il a déjà été prolongé pour une période de trois mois, en attendant une modification constitutionnelle installant un état d’urgence permanent. Il permet d’interdire les manifestations et rassemblements publics. Il s’attaque à la liberté de circulation et, grâce aux arrêts domiciliaires, il réduit l’Habeas Corpus des ressortissants français.

De plus, suite aux massacres du 13 novembre, le gouvernement pense déjà à modifier la loi sur le Renseignement. Il s’agirait « d’alléger les procédures imposées aux services qui souhaiteraient utiliser des moyens de surveillance » [4]. Or, cette loi n’instaure aucun contrôle des activités des services secrets. Elle met bien en place une Commission nationale de contrôle qui ne dispose d’aucune possibilité effective de remplir sa mission et qui ne peut émettre que des avis. Il ne s’agit donc pas de supprimer l’existence d’un contrôle absent, mais de signifier qu’il faut abandonner l’idée même de surveillance de l’exécutif, indiquant ainsi qu’aucune limite ne peut être posée à ses actes.

Cette loi n’est pas une conséquence des évènements de Charlie Hebdo. Elle ne se réduit pas une série de dispositions destinées à prévenir des attentats. Cependant, elle est, dans son expression, particulièrement liée à cette affaire, plus précisément à la marche du 11 janvier prétendument pour «la liberté d’expression» qui consacre l’effacement du politique et du langage au profit de l’omni-présence de l’affect. Cette « manifestation », convoquée et mise en scène par le pouvoir, ne crée aucun lien social, au contraire, les individus ont été réduits a des monades n’ayant d’autre expression que l’exhibition de leur fusion avec le pouvoir. Le « je suis Charlie » est la reprise volontariste de l’injonction surmoïque : Tu es Charlie et tu n’es que cela. Entièrement déterminés par la langue des médias, les « manifestants » du 11 janvier sont installés dans une psychose collective. Celle-ci a pour effet de supprimer tout mécanisme de défense, non seulement face à des propos ou des actes particuliers, mais vis-à-vis de n’importe quelle déclaration ou action du gouvernement, par exemple face aux conséquences de cette loi sur le Renseignement qui rejette la vie privée hors des libertés fondamentales.

L’objet de cette législation n’est pas d’installer une surveillance globale déjà effective, mais de la légitimer, d’inscrire dans le droit le consentement par les populations de l’abandon de leur intimité et leur acceptation de la perte des libertés privées.

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:37

Le gouvernement présentera bientôt une nouvelle réforme législative pour étendre les pouvoirs de police en dehors de la période d'état d'urgence, et réduire un peu plus le droit à la vie privée. Le point sur les principales mesures attendues.

C’est la règle à laquelle il n’y a jamais d’exception. Après chaque nouvel attentat le gouvernement en place finit par annoncer de nouvelles mesures sécuritaires, moins coûteuses et plus immédiates que des mesures sociales ou des décisions diplomatiques aux effets plus incertains et à l’ambition parfois incomprise.

En climat de psychose, un Emmanuel Macron qui demande à s’intéresser au « terreau [social qui] est notre responsabilité » face au terrorisme est inaudible face à un Manuel Valls ou un Bernard Cazeneuve qui annoncent perquisitions administratives, gardes à vue, renforcement des contrôles aux frontières, bombardements chez l’ennemi et assignations à résidence.

Il était donc attendu que le gouvernement modifie à nouveau la législation, y compris en dehors du cadre de l’état d’urgence qui fera l’objet d’une réforme constitutionnelle. Ce sera chose faite à travers un projet de loi défendu (ou au moins présenté) par la ministre de la justice Christiane Taubira, qui sera chargé une nouvelle fois de déshabiller l’institution qu’elle représente, quelques mois après avoir déjà porté à contre-cœur la loi sur le renseignement.

Mépris total de la justice européenne

Le journal Le Monde a livré les pistes imaginées par le gouvernement dans ce texte, qui « élargira les pouvoirs du parquet et de la police en temps ordinaire dans la lutte antiterroriste », c’est-à-dire hors de toute période d’état d’urgence. Parmi les mesures envisagées figureraient :

« La possibilité de saisie par la police de tout objet ou document lors d’une perquisition administrative, sans contrôle du procureur » : Ce n’est pas précisé mais l’on imagine bien qu’il s’agit donc de généraliser aussi la possibilité pour la police de copier sur place toute donnée stockée dans le Cloud accessible depuis les ordinateurs ou smartphones présents au domicile ou au bureau de la personne faisant l’objet de la perquisition.

« L’interconnexion globale de tous les fichiers, notamment ceux de la sécurité sociale » : toute donnée obtenue sur vous pourra être croisée contre vous. Plus ça va, plus le principe du respect du consentement lié à la finalité de la collecte des données personnelles est oublié, pour permettre qu’elles soient exploitées et croisées entre elles.

« L’élargissement des possibilités de vidéosurveillance dans les lieux publics » : Ces possibilités étaient déjà très étendues, on se demande comment les étendre plus encore. Il pourrait s’agir de ne plus signaler la présence de caméras, ou d’alléger les formalités déclaratives qui permettent à la CNIL d’exercer son contrôle. Nous verrons.

« L’installation systématique de GPS sur les voitures de location » : celle-ci est particulièrement inquiétante. Les terroristes des attentats de Paris ont utilisé des voitures louées pour venir à Paris, donc l’idée est d’obliger les loueurs à géolocaliser tous les véhicules qu’ils louent, et à rendre ces données accessibles aux autorités. Toute personne qui loue une voiture pourrait donc être traquée à distance au mépris de sa vie privée, ce qui n’est actuellement le cas que si l’entreprise de location décide de le faire, et prévient explicitement le client. Or l’on imagine bien que des terroristes demain pourront utiliser leur propre voiture ou employer des véhicules volés, comme ça avait été le cas après l’attentat contre Charlie Hebdo. Faudra-t-il alors généraliser les émetteurs GPS dans toutes les voitures de France et de Navarre, comme le permettra techniquement le système eCall imposé dans tous les véhicules européens construits depuis octobre 2015 ? On s’y dirige tout droit.

« Injonction faite aux opérateurs téléphoniques de conserver les fadettes pendant deux ans » : Cette réforme serait adoptée dans un mépris total de l’arrêt Digital Rights Ireland de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) qui a imposé aux états membres de l’UE de réduire la durée de conservation des données personnelles des internautes et clients d’opérateurs mobiles. La décision a provoqué des réformes partout en Europe mais la France continue non seulement de l’ignorer, mais semble aujourd’hui prête à aller plus loin encore qu’avant cet arrêt de 2014.

« Utilisation des IMSI-Catchers » : Déjà prévus par la loi renseignement pour les services spécialisation, les IMSI-catchers permettent de simuler des antennes-relais d’opérateurs télécoms pour obtenir que tous les téléphones aux environs s’y connectent, et intercepter toutes leurs communications (d’où des outils de détection des IMSI-catchers). Actuellement leur utilisation est permise après avis de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR). Il paraîtrait étonnant de s’en dispenser dans le cadre de simples opérations de police, mais l’on ne voit pas bien ce qui pourrait être proposé d’autres.

Rien n’est dit pour l’instant, en revanche, sur une éventuelle réglementation du chiffrement.

En savoir plus sur http://www.numerama.com/politique/133397-vers-une-nouvelle-loi-securitaire-menacant-la-vie-privee.html#zhztljYVGt3A42Zt.99

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:34

La France vient d’informer le Conseil de l’Europe qu’elle pourra, à cause de l’état d’urgence, déroger à certains droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Tout pays signataire de cette convention peut demander une dérogation à l’application de celle-ci, pour une durée limitée, en cas de guerre mais aussi de « danger public menaçant la vie de la nation ». Et cela dans la « stricte mesure où la situation l’exige », précise l’article 15 de la convention. Situation ironique : la France annonce qu’elle va enfreindre des droits et libertés fondamentales – et l’officialise – pour combattre ceux qui menacent les droits et libertés...

En vertu de cet article 15 de la convention, les autorités françaises ont donc envoyé un courrier le 24 novembre pour avertir le Secrétariat général du Conseil de l’Europe que, dans le cadre de l’état d’urgence instauré suite aux attentats terroristes, certaines mesures appliquées « sont susceptibles d’impliquer une dérogation » à des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme. Signée par les 47 membres du Conseil de l’Europe et basée sur la Déclaration universelle des Droits de l’Homme de 1948, cette convention protège les libertés fondamentales : la liberté de pensée, de conscience et de religion, la liberté d’expression, le respect de la vie privée, la liberté de réunion et d’association, le droit à un procès équitable... Certains droits ne peuvent pas faire l’objet de dérogations, comme le droit à la vie, l’interdiction de la torture et de l’esclavage [1]. Mais les autres, donc, peuvent être exceptionnellement mis entre parenthèses.

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:30

Quelques heures après les attentats de Paris du 13 novembre 2015, le Président français a déclaré que "la France est en guerre" et deux jours plus tard, l’aviation française intensifiait ses bombardements en Syrie. Parallèlement, le Parlement votait l’instauration sur le territoire français de l’état d’urgence pour une durée de trois mois.

Nous ne nous reconnaissons pas dans ce discours belliciste : une telle réponse n’apportera pas la paix, mais renforcera l’insécurité. Cette guerre ne se fait pas en notre nom !

Face à l’horreur des attentats, nous restons plus que jamais mobilisés pour combattre le terrorisme et ses causes. La société civile doit se mobiliser pour défendre et renforcer la démocratie, par la solidarité et la justice. Les mesures de sécurité doivent rester dans le cadre démocratique.

Ces déclarations sur la situation de guerre de la France ont pour effets de renforcer la peur, la paralysie et le sentiment d’impuissance de la société civile. Au contraire, des gestes quotidiens de solidarité et des démarches collectives renforcent la cohésion sociale et permettent aux citoyens de dépasser la peur.

Le terrorisme se développe notamment sur le terreau des régimes dictatoriaux, du fondamentalisme mais aussi de l’injustice sociale et d’une mauvaise répartition des richesses. C’est sur ces causes diverses et multiples que nous devons agir.

C’est en renforçant la démocratie que nous lutterons contre la violence, pas en nous installant dans un sentiment et des actes de guerre.

Premières signatures :

Communauté de l’Arche, non-violence et spiritualité

Mouvement pour une Alternative Non-violente (MAN)

Mouvement International de la Réconciliation (MIR) - branche française

Attac-France

Gardarem lo Larzac, le journal du Larzac solidaire

Génération médiateurs

Réseau Espérance

Union pacifiste de France (UPF)

Church and Peace

MOC_(décroissanceS)

Gandhi International

MOC Nancy

Les Quakers en France

Rejoignez nous en signant le texte sur le site change.org

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:24

« On ne fait pas mouche à tous les coups, loin de là. Le principe de ces perquisitions , c’est de taper large » justifie le préfet, Yannick Blanc. La liste des objectifs est établie lors de réunions avec tous les services.

Cela n’empêche pas un nombre croissant de policiers de douter de l’utilité de ces opérations très consommatrices en temps et en effectifs. « C’est de la communication », commente un haut responsable policier à Paris.Et le risque de dommages collatéraux n’est jamais très loin.

A Nice, vendredi 20 novembre, une fillette de 6 ans a été légèrement blessée lors d’une perquisition administrative menée dans le centre. Victime de « plaies multiples superficielles au cou et à l’oreille gauche », elle a été hospitalisée quelques heures. Les policiers, qui sont intervenus peu avant 5 heures du matin, avaient enfoncé la mauvaise porte.

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:21

Sur l’ensemble du territoire, on dénombrait mardi 1 233 perquisitions administratives, conduisant à 165 interpellations, dont 142 gardes à vue, et la saisie de 230 armes. Un certain nombre d’abus et de bizarreries sont déjà signalés : citons par exemple une fillette de 6 ans blessée à Nice, un TGV évacué pour un film d’action, un trompettiste retenu sans motif Gare du Nord, un restaurant investi par la police en plein service… Au point que les recensions de ces dérapages ont été systématisées par La Quadrature du Net et remplissent les pages des journaux.

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:17

La ferme d’Elodie et Julien, à mi-chemin entre Périgueux et Angoulême, figure dans une plaquette de l’office de tourisme au chapitre « vente directe de fruits et légumes ». Il faut croire qu’on la trouve aussi dans les petits papiers du préfet de Dordogne.

Mardi matin à 7h20, depuis sa chambre avec vue sur l’arrière de la maison, un ami hébergé par le couple entend des claquements de portières et aperçoit la lumière de lampes torches. C’est une perquisition administrative. « Quand on est descendus, les gendarmes étaient déjà dans la cuisine », raconte Elodie, 36 ans. Elle ne sait pas si l’ami « a ouvert ou s’ils sont entrés tout seuls », de toute façon « la porte était ouverte ». Devant elle et son compagnon Julien, 34 ans, s’alignent « une dizaine » de gendarmes de Nontron, Ribérac et Verteillac.

Comme les maraîchers bio demandent des explications, les forces de l’ordre invoquent l’état d’urgence et leur montrent un ordre de perquisition signé par le préfet Christophe Bay (voir ci-dessous). Selon ce papier, faisant référence aux attentats du 13 novembre et à « la gravité de la menace terroriste sur le territoire national », « il existe des raisons sérieuses de penser » que chez eux « peuvent se trouver des personnes, armes ou objets susceptibles d’être liés à des activités à caractère terroriste ». « Ils s’attendaient à quoi, des légumes piégés ? », plaisante Elodie après coup. Installés depuis trois ans et demi en Dordogne, Julien et sa compagne ont une fille de deux ans, vendent des légumes de saison à la Biocoop et le samedi au marché.

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5 décembre 2015 6 05 /12 /décembre /2015 08:11

C’est une soirée calme au Pepper-Grill, un restaurant de Saint-Ouen-l’Aumône (Val-d’Oise). Samedi 21 novembre, une semaine après les attentats du 13 novembre à Paris et Saint-Denis, la clientèle reprend doucement ses habitudes : des familles avec des enfants en bas âge, des couples, un groupe de copines… A 20 h 31, un homme tente péniblement d’ouvrir la porte intérieure du sas d’entrée. Elle se bloque sur le tapis de sol, il tire, finit par se glisser maladroitement dans l’embrasure, un peu encombré par son équipement : casque, gilet pare-balles, bouclier antiémeute. A sa suite, c’est la déferlante.

Sous le regard ébahi des clients, des dizaines de policiers en tenue d’intervention déboulent dans la grande salle du restaurant. Une perquisition administrative commence, en plein service, sous l’œil des caméras de surveillance du restaurant, dont Le Monde a pu consulter les images.

Lundi 23 novembre, la police avait procédé à 1 072 perquisitions en application de l’article 11 de la loi de 1955 sur l’état d’urgence. Elles ont donné lieu à 139 interpellations, qui ont débouché sur 117 gardes à vue. Ce qui signifie que, dans environ 90 % des cas, les policiers ont fait chou blanc. Comme au Pepper-Grill.

Il est 20 h 32. L’unité d’intervention a investi le restaurant. Une cliente, paniquée, fait mine de prendre son manteau pour sortir. « Mains sur les tables ! », crient les policiers.

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2015/11/23/dans-le-val-d-oise-recit-d-une-perquisition-musclee_4815543_1653578.html#zt4KAAkjOlRgIUX5.99

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Publié par ELIZABETH
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28 novembre 2015 6 28 /11 /novembre /2015 10:25

…des agressions des Français dont le patriotisme est exacerbé. A force d’entendre des discours patriotiques. Ils n’arrêtent pas de hurler la Marseillaise, avec un drôle de petit air sadique, à propos du sang gimpur. Est-ce que mon sang est pur ? Je porte un nom suspect, Hénault, ça vient du germanique, ça vient des boches. Ca vient du 5ème siècle aussi avec les Huns les Vandales, les Ostrogoths les Visigoths les Ostrobigots… ils sont en train de monter les français contre les boches dans mon genre. Pourtant je me suis tenu tranquille pendant plusieurs siècles. A peine si j’ai participé aux Croisades vers le 12ème siècle. Avec Godefroy de Bouillon Gras. Après je me suis écrasé. Je suis même entré dans la Résistance, brigade Charles Martel, si, ça existe. Mais je lis dans le regard des Français, une petite étincelle qui peut conduire à un très grand incendie… et si d’autres étaient encore plus français que moi ? Plus blonds que moi ? Je les vois tous, tous ces témoins des attentats, ils entonnent des Marseillaises et d’autres chants patriotiques. Ah ! Ils n’ont peur de rien ! Ils n’ont pas froid aux yeux ! Quand je les aperçois à la télévision, bien protégés par leurs gardes du corps, je tremble ! Et s’ils sortaient de l’écran ? Pourtant j’en ai vu, des tueurs en séries, quand je faisais mon service militaire. Mais ces Français que l’on voit à la télévision m’ont l’air d’être d’une autre trempe. Ils sont tellement sûrs d’eux que je ne parviens pas à réprimer un mouvement de panique ! Et s’ils allaient, les Français, m’égorger avec leurs grands couteaux de cuisine au lieu de continuer leurs préparations culinaires, pour les émissions de la télé. Ou peut-être me fusiller, je ne tourne jamais le dos devant un Français. J’ai peur que plus tard on m’érige un monument. Du genre « Victime de la barbarie boche » comme j’en vois encore souvent dans la France profonde. Seulement il y aura, sur le monument : « Victime de la barbarie française ». En grosses lettres déshonorantes et si ça se trouve, elles clignoteront, les lettres. Alors, je préfère qu’on m’accompagne avec des Marseillaises à fond la caisse et des multitudes de drapeaux qui flottent au vent !

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Publié par ROLLAND HENAULT
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28 novembre 2015 6 28 /11 /novembre /2015 10:20

La gesticulation martiale du Président qui dit faire désormais une guerre totale aux terroristes occulte la réalité : le même Président depuis trois ans – et dans le sillage de son prédécesseur -, loin de faire la guerre aux terroristes, comme le croit l’opinion, leur a envoyé des armes, des conseillers militaires et peut-être quelques soldats, dans les zones rebelles de Syrie et dans les camps d’entraînement de Jordanie et de Turquie. Cette aide s’est faite en violation d’un embargo sur les armes décrété tant par l’ONU que par l’Union européenne.

Les alibis de cette politique qui, en regard de l’impératif de protéger les Français, s’apparente à une trahison, sont doubles.

Le premier : nous n’aidons pas Daech mais Al-Nosra (nouveau nom d’Al-Qaïda) qui représente, dit-on, les rebelles « modérés » (c’est encore ce que vient de dire Washington) ou l’Armée syrienne libre. Imposture, bien entendu. Ces prétendus rebelles modérés partagent avec Daech l’idéologie islamiste. Ils en ont les méthodes atroces, comme le montre le massacre du village chrétien de Maaloula perpétré par eux.

L’autre alibi, ce sont les horreurs que l’on prête au régime de Bachar el-Assad. S’il fait peu de doute que le président de la Syrie, toujours reconnu internationalement comme le seul gouvernement légitime, s’appuie sur une police politique de type soviétique, la propagande hystérique que lui opposent les médias occidentaux est exactement du même type, ce qui rend difficile de savoir où est la vérité. Une partie de ce qu’on lui a reproché s’est avéré faux, comme l’utilisation de gaz ou le massacre de Homs, en réalité opérés par les rebelles. Quoi qu’il en soit, il n’est pas venu, lui, massacrer des Parisiens. Bien au contraire, il était prêt à nous livrer des informations sur les djihadistes opérant en France. Or, M.Valls n’en a pas voulu.

Mais le plus abject dans l’engagement de la France auprès des djihadistes est que, derrière de grandes considérations morales, il intervient sur fond d’affairisme. Certes, le conformisme atlantiste y a sa part, l’idéologie droit-de-l’hommiste aussi, mais le souci de satisfaire nos alliés et partenaires en affaires, Arabie saoudite et Qatar, encore davantage. Lâcheté ou corruption ? Que l’on fasse des affaires avec ces pays gorgés de pétrodollars, soit, mais rien ne justifie de les laisser soutenir activement des mouvements islamistes qui veulent ouvertement notre mort. Encore moins de soutenir, nous aussi, ces mouvements.

Les Français commencent à prendre conscience de ces faits. Mais en ont-ils tiré toutes les conséquences ? Pour le moment, Hollande surfe sur le deuil national. Poses martiales et agitation diplomatique (que nos partenaires ne prennent sûrement pas très au sérieux) contribuent même à le faire remonter dans les sondages. Qu’en sera-t-il quand les Français auront enfin compris l’imposture que recouvre cette gesticulation en regard du soutien que nos dirigeants ont continûment apporté aux djihadistes au cours des dernières années ?

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Publié par ELIZABETH
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